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11 mars 2015 3 11 /03 /mars /2015 06:30

Leduc Georges Joachim maire

 

Georges Joachim Leduc est nommé maire en remplacement de Charles Augustin Poulletier démissionnaire, par arrêté préfectoral en date du 16 vendémiaire an XI (8 octobre 1802).

Nomination de Leduc. Archives communales Série K élections.

Nomination de Leduc. Archives communales Série K élections.

Il est consigné sur le registre des délibérations à la date du 28 vendémiaire an XI (20 octobre 1802) le procès-verbal de prestation de serment du nouveau maire de Saint-Jean pour se conformer à la loi du 23 nivôse an VIII concernant le serment que doivent faire les maires des commune.

 

Georges Joachim Leduc déclare ainsi : « Je promets fidélité à la constitution ».

 

Depuis le 2 pluviôse an IX (22 janvier 1801) le maire était seul chargé de l’administration de la commune et les conseillers n’étaient consultés que lorsqu’il le jugeait utile. Ce qui explique que le registre des délibérations de la commune ne renferme que peu de procès-verbaux. Les rares réunions du conseil ne concernent en général  que l’examen des comptes du maire ou la mise en adjudication, jusqu’en 1803, de la perception des contributions, foncière, personnelle, mobilière et somptuaire, et de la contribution des portes et fenêtres.

 

Ce pouvoir absolu du maire sera exercé jusqu’en 1867. Ce qui amène quelquefois le maire à appliquer ses décisions bien que les conseillers manifestent un avis différent. Nous en avons quelques exemples à Saint-Jean, notamment en 1826 lorsque le maire s’opposera durant plusieurs mois au conseil, sur une question où ses propres intérêts de propriétaire ne correspondaient pas à ceux des habitants du village.

 

L’arrêté du 19 fructidor an X (6 septembre 1802) décide que les conseillers sont nommés pour dix ans et le maire et son adjoint pour cinq ans. Le premier renouvellement aura lieu en 1808. Toutefois figure dans les archives un arrêté du préfet en date du 9 vendémiaire an 12 (2 octobre 1803) qui nomme cinq citoyens membres du conseil municipal rn remplacement des membres sortants désignés par voie du sort. Nous n’en saurons pas plus.

Commission des membres du conseil. Archives communales Série K élections.

Commission des membres du conseil. Archives communales Série K élections.

Nous ne trouvons pas trace dans les archives communales du renouvellement de Georges Joachim Leduc, mais nous pensons qu’il le fut puisque c’est lui que nous retrouvons en 1813 au moment où il démissionne de son poste.

à suivre…

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