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6 mars 2015 5 06 /03 /mars /2015 06:29

Nomination de Charles Augustin Poulletier, 

maire de Saint-Jean-aux-Bois

 

Le 13 germinal (3 avril 1800), le préfet arrête :

Archives départementales

Archives départementales

Le 24 germinal an VIII (15 avril 1800), le Préfet Cambry nomme le citoyen Charles Augustin Poulletier aux fonctions de maire de St Jean et le citoyen Georges Joachim Leduc aux fonctions d'adjoint. L’arrêté du 17 ventôse an VIII (8 mars 1800) nomme les maires pour trois ans.

 

Le Préfet arrête qu'ils entreront sur le champ en fonction après avoir prêté le serment de fidélité à la constitution prescrit par la loi.

Nomination de Poulletier Archives communales – 1 K 8 élections communales

Nomination de Poulletier Archives communales – 1 K 8 élections communales

Les maires de Saint-Jean-aux-Bois

Les Conseils municipaux des communes de moins de 2 500 habitants comprenaient dix conseillers, non compris le maire et l'adjoint. Sous le régime de l'an VIII, les conseillers municipaux étaient choisis par le préfet, à partir de l'an X ce sont les assemblées primaires des communes qui les désignent.

 

Ainsi le 18 fructidor an VIII (5 septembre 1800), Cambry préfet du département de l'Oise, nomme aux fonctions de membres du Conseil municipal de la commune de St Jean les citoyens Collas Gabriel, Tourneur Jean Louis, Renard Firmin, Huet Jean1, Tourneur Pierre, Herlaux (Père), Mismacq, Huet Nicolas1, Darchin et Levasseur Jean.

Commission du 18 fructidor - Archives communales – 1 K 8 élections communales

Commission du 18 fructidor - Archives communales – 1 K 8 élections communales

Charles Poulletier démissionne de son poste de maire à une date qui n’est précisée dans aucun document archivé. Nous apprenons cette démission par les quelques mots d’une phrase comprise dans une délibération du conseil en date du 24 vendémiaire an XI (16 octobre 1802) : « … réunis chez le citoyen adjoint de la commune, attendu la démission du citoyen maire… ». Le conseil est présidé par Leduc adjoint. A cet instant sa nomination comme maire ne lui est pas encore parvenue. Elle ne le sera que le 18 vendémiaire.

 

Nous pouvons seulement comprendre que cette démission est intervenue entre le 29 août 1802, date à laquelle Poulletier assure encore la présidence du conseil et ce 16 octobre 1802.

à suivre…

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Published by niddanslaverdure
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plombier paris 25/03/2015 16:03

J'apprécie votre blog, n'hésitez pas a visiter le mien.
Cordialement

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