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31 mars 2015 2 31 /03 /mars /2015 05:27

 

 

Les élections de 1848 (suite)

 

A la clôture du scrutin le procès-verbal constate les résultats (extraits) :

P.V. du scrutin de 1848. Registre des délibérations 1D5.

P.V. du scrutin de 1848. Registre des délibérations 1D5.

Ce qui fait qu'en dehors de 2 postes, le Conseil ne varie pas beaucoup par rapport au précédent. 

Lettre du préfet du 2 août. Archives communales Série K élections.

Lettre du préfet du 2 août. Archives communales Série K élections.

Le 31 juillet 1848 est publié l’arrêté concernant l'élection des maires et adjoints dans les communes au-dessous de 6.000 âmes, qui doivent être nommés directement par les conseils municipaux.

 

Le 17 août paraît l’arrêté préfectoral autorisant le conseil à se réunir, ce que fait celui-ci le lendemain 18 août afin de dresser le procès-verbal constatant l’installation des conseillers municipaux élus par suite des élections générales.

 

Le même jour, le Conseil municipal désigne en son sein le maire et l'adjoint, ceux-ci n'étant plus nommés par l'autorité préfectorale.

 

Deschamps Jean Marie et Leroy Jacques François sont respectivement élus maire et adjoint en ayant recueilli chacun 9 voix.

P.V. de la séance du 18 août 1848. Registre des délibérations 1D5.

P.V. de la séance du 18 août 1848. Registre des délibérations 1D5.

Le 6 juin 1850 le préfet communique aux maires son arrêté concernant la formation des listes électorales en exécution de la loi du 31 mai 1850.

 

Dans sa séance du 7 juillet, le conseil nomme deux membres pris en son sein chargés avec le maire de statuer sur les réclamations faites, soit pour inscriptions ou radiations à faire à le liste électorale.

Les maires de Saint-Jean-aux-Bois
Les maires de Saint-Jean-aux-Bois
1850 Liste électorale. Archives communales Série K élections.

1850 Liste électorale. Archives communales Série K élections.

à suivre…

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