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27 mars 2015 5 27 /03 /mars /2015 06:14

Les élections de 1846

Jean Marie Deschamps, maire

 

Le 8 février 1848, le maire arrête la liste des électeurs de la commune, conformément à l’article 40 de la loi du 21 mars 1831. A ce moment la population de la commune est de 404 habitants, et compte 40 électeurs censitaires, plus 1 électeur adjoint.

Liste des électeurs de 1846. Registre des délibérations 1D5.

Liste des électeurs de 1846. Registre des délibérations 1D5.

Au fil du temps quelques modifications sont intervenues dans l’établissement de la liste des électeurs communaux : 

Les électeurs communaux de 1846. Archives communales Série K élections.

Les électeurs communaux de 1846. Archives communales Série K élections.

L’assemblée des électeurs se tient le 5 juillet 1846. Extraits du procès-verbal :

Extraits du P.V. de 1846. Registre des délibérations 1D5.

Extraits du P.V. de 1846. Registre des délibérations 1D5.

Le 12 août 1846 le conseil municipal constate l’installation des conseillers municipaux élus par suite du renouvellement triennal de 1846.

 

Election d’un conseiller municipal en remplacement d’Alexandre Georges Leduc Décédé.

Ampliation de l’arrêté. Archives communales Série K élections.

Ampliation de l’arrêté. Archives communales Série K élections.

Arrêté du 13 août 1846. Archives communales Série K élections.

Arrêté du 13 août 1846. Archives communales Série K élections.

Extrait du P.V. du 23 août 1846. Registre des délibérations 1D5.

Extrait du P.V. du 23 août 1846. Registre des délibérations 1D5.

Par arrêté du préfet en date du 8 septembre 1846, Jean Marie Deschamps et Jacques François Leroy sont confirmés dans leurs postes de maire et adjoint.

Confirmation de Deschamps et Leroy. Archives communales Série K élections.

Confirmation de Deschamps et Leroy. Archives communales Série K élections.

Lettre du préfet Confirmation de Deschamps et Leroy. Archives communales Série K élections.

Lettre du préfet Confirmation de Deschamps et Leroy. Archives communales Série K élections.

Le 11 septembre le conseil municipal constate l’installation d’un conseiller municipal élu pour compléter le manquant de la deuxième série. Le même jour, le conseil installe dans leurs fonctions le maire et l’adjoint.

à suivre …

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