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8 avril 2015 3 08 /04 /avril /2015 05:30

 

 

Les élections de 1855

Jean Marie Deschamps, maire

 

5 mai 1855   : loi sur l’élection du conseil municipal.

 

L’article 57 de la constitution de 1852 portait qu’une loi déterminerait l’organisation municipale.

 

La loi du 7 juillet 1852, essentiellement transitoire et destiné à pourvoir, d’urgence, aux nécessités du moment où elle parut, ne pouvait être considérée comme dégageant la promesse de constitution.

 

C’est en l’année 1855 que le gouvernement présente le projet d’une loi définitive sur l’organisation municipale qui porte la date du 5 mai. C’est en vertu de cette loi en ce qui concerne l’élection des membres des conseils municipaux, que se dérouleront les futures consultations.

 

Par arrêté préfectoral en date du 26 juin 1855, Jean Marie Deschamps et jean Alexandre Tourneur sont reconduits dans leurs fonctions de maire et adjoint.

 

Arrêté du préfet Archives communales – Série K Sous série 8 élections communales

Arrêté du préfet Archives communales – Série K Sous série 8 élections communales

L’installation du maire et de l’adjoint a lieu le 8 juillet 1855 

Procès-verbal de l’installation du maire et de l’adjoint  Archives communales - Registre de délibérations 1 D 5

Procès-verbal de l’installation du maire et de l’adjoint Archives communales - Registre de délibérations 1 D 5

Les élections communales se déroulent le 29 juillet 1855.

Les maires de Saint-Jean-aux-Bois
Procès-verbal des élections Archives communales - Registre de délibérations 1 D 5

Procès-verbal des élections Archives communales - Registre de délibérations 1 D 5

Le 15 août suivant les conseillers municipaux sont installés.

Tableau des conseillers municipaux Archives communales - Registre de délibérations 1 D 5

Tableau des conseillers municipaux Archives communales - Registre de délibérations 1 D 5

à suivre…

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