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27 janvier 2016 3 27 /01 /janvier /2016 06:25
La crèche de Noël
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25 janvier 2016 1 25 /01 /janvier /2016 06:27
Vente des maisons (lots 235 à 240)
Vente des maisons (lots 235 à 240)
Vente des maisons (lots 235 à 240)
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22 janvier 2016 5 22 /01 /janvier /2016 06:37
Vente des maisons (lots 229 à 234)
Vente des maisons (lots 229 à 234)
Vente des maisons (lots 229 à 234)
Vente des maisons (lots 229 à 234)
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Vente des maisons (lots 229 à 234)
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21 janvier 2016 4 21 /01 /janvier /2016 06:25
Vente des maisons (lots 229 à 234)
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Vente des maisons (lots 229 à 234)
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Archives départementales 1Q3/550 à 552

à suivre…

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20 janvier 2016 3 20 /01 /janvier /2016 06:30

 

En ce qui concerne les redevances en argent, elles varient en fonctions de l’importance des biens loués. Il est difficile de faire des comparaisons d’un bail à l’autre, les archives ne nous donnant pas une continuité de ceux-ci, de neuf années en neuf années, concernant les mêmes personnes. Les décès intervenants entre temps, les mêmes biens sont loués à d’autres, brouillant ainsi les points de repère.

Les baux des habitants (4)

Nous pourrions seulement citer Louis tourneur et sa femme Angélique Dubois pour lesquels nous trouvons un bail signé en 1732 et son renouvellement en 1738. Pour des biens comprenant une maison consistant en une chambre et demeure basse, cave au-dessous, une écurie avec jardin, un arpent de pré à Malassise, un demi arpent en la prairie à Saint-Jean et un arpent et demi à l’étang Puisseux, payent la somme de 90 livres en argent. La même somme leur sera demandée pour les mêmes biens en 1738. Comme pour de nombreux baux, s’arrêtent là nos comparaisons.

 

Aux sommes en argent s’ajoute souvent une participation en nature consistant en « quatre livres de bon beurre frais et une paire de poulets gros gras vifs en plumes » par exemple.

 

A cela « seront les frais des présentes payés par lesdits preneurs qui promettent d’en fournir une expédition en bonne forme exécutoire audit bailleur ».

 

Les derniers baux signés par le curé Bonvalot à des habitants du village le seront en 1782. Les locataires le resteront jusqu’en 1791, date à laquelle ces biens seront mis en vente au titre de biens nationaux, suite au décret de l’assemblée nationale qui décrète que tous les biens ecclésiastiques sont mis à la disposition de la nation.

 

Lorsqu’à la suite de la circulaire des administrateurs du département de l’Oise en date du 4 juillet 1790 qui demande aux officiers municipaux des communes « de leur adresser un état exact des biens ecclésiastiques situés dans l’enclos de leur territoire » ceux de Saint-Jean, dans leur réponse du 16 juillet précisent-ils que cela concerne : « 26 maisons avec écuries pour bestiaux loués à 26 particuliers avec 40 arpents tant de terre que de prés moyennant la somme de 1 400 livres, tous les baux sont passés par Rebour (notaire de Pierrefonds) et finissent cette année, le bailleur es chargé des grosses réparations : total 2 080 livres ».

Les baux des habitants (4)

Ces maisons seront mises aux enchères à compter du le 11 mai 1790 et se dérouleront sur plusieurs jours. C’est ce que nous présenterons dans les prochains articles.

A suivre…

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19 janvier 2016 2 19 /01 /janvier /2016 06:30

 

Chaque bail, outre la localisation des biens loués, maison, jardin, terres et prés, détaillait les charges que les preneurs devaient remplir « entretenir ladite maison et lieux des menues réparations locatives sans rien détériorer, de labourer, cultiver, fumer, amender, et ensemencer la dite pièce de terre sans la dessoler ni dessaisonner, tenir le ci pré net et à faux courante et rendre le tout en fin du ci bail en bon et suffisant état ». (Bail de Louis Sénéchal en 1720)

 

Lorsque le bail comporte d’autres bâtiments, hangar, écurie et toit à porcs, il est prescrit de la même manière de bien les entretenir.

 

Des charges et obligations supplémentaires seront ajouter au fil du temps « Seront tenus lesdits preneurs sans pouvoir s’en dispenser de mener moudre leurs blés au moulin dudit sieur bailleur cuire leur pain à son four banal de payer le droit du suivant l’usage comme aussi de mettre leurs vaches et bestiaux au pâtre qui sera nommé par ledit sieur bailleur sans pouvoir les faire pâturer séparément et de payer les droits du audit pâtre De travailler pendant un jour en entier dans la première semaine du mois de juin de chacune année aux chemins dudit St Jean ou autre travail qu’il plaira indiquer au dit sieur bailleur ou dans d’autre temps au cas qu’il n’en ai pas besoin la semaine susdite sans pouvoir prétendre aucun salaire ni nourriture ». Bail à Firmin Renard en 1761). Ce dernier, instituteur, se voit loué « en la grande cour une chambre servant d’école ».

 

Certains preneurs auront à charge l’entretien du four et du puits banal.

Les baux des habitants (3)

Sera ajouter plus tard une clause qui interdit aux preneurs de « céder les droits du présent bail ou partie d’icelui sans l’express consentement et par écrit desdits sieurs bailleurs en peine de résiliation si bon semble aux dits sieurs bailleurs ». (Bail à Florent Magnant en 1749)

 

Cette cause sera durcit dans les baux signés en 1770. « Ne pourront les dits preneurs céder, quitter, ni transporter les droits partie ni portion du présent bail sans le consentement express et par écrit dudit sieur bailleur sur peine de résiliation d’icelui et de toutes pertes de plus dommages et intérêts qui demeurera néanmoins en sa force et vertu pour les aréages qui en seront pour lors dus et légué ». (Bail à Laurent Verrier)

 

Au travers des baux nous voyons apparaître quelques modifications importantes dans la construction des bâtiments. Ainsi en 1761 (Bail à Jean Chuette) nous lisons que la maison louée possède une couverture en tuiles alors que la majorité l’est encore à Saint-Jean en chaume. Nous en aurons une seconde en 1771, l’écurie restant en chaume (Bail à Simon Rapillard) ; puis une troisième en 1882 (Bail à Louis Lallemand). Ce genre de couvertures restera exceptionnel avant la révolution. Au delà il faudra encore de nombreuses années pour voir les toits de chaume disparaîtrent. Au début du XXe siècle, certaines maisons de Saint-Jean sont encore couvertes avec ce matériau. Ces maisons sont certainement les premières de Saint-Jean à être recouvertes de tuiles, n’ayant pas trouvé d’autres exemples par ailleurs.

 

C’est dans le bail à Jean Censier en 1766 que nous pouvons lire que lesdits preneurs doivent « payer le cens audit sieur bailleur comme étant le seigneur montant à un sol six deniers par chaque an à pareil jour de la redevance ».

Les baux des habitants (3)

En 1771 les baux se renforcent par la charge « d’entretenir les couvertures de la maison étable et des menues réparations locatives, gonds pentures et serrures ». (Bail à Marie Anne Levasseur veuve de François Vidal) à laquelle s’ajouteront les vitrages en 1782.

 

à suivre…

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18 janvier 2016 1 18 /01 /janvier /2016 06:30

 

Il est très difficile de situer de façon précise l’emplacement des maisons louées d’après les indications portées sur les baux. A l’époque pas de noms de rues, encore moins de numéros, chacun s’en doute.

Les baux des habitants (2)

Nous n’avons comme seules indications, par exemple pour les biens baillés à Etienne Sénéchal, « une maison, un grenier au dessus, une étable et un toit à porcs, situés à St Jean aux Bois tenant d’un côté à Jean Sénéchal, d’autre côté à Pierre Nicquet, d’un bout par devant au jardin d’André De Vaux et d’autre bout par-derrière à la cour de Jacques Perdu, fermier dudit St Jean ». Le seul point de repère valable étant la référence faite à Jacques Perdu, fermier dudit St Jean, ce qui nous permet de penser que cette maison se situait à proximité de la ferme.

 

Quelquefois l’indication est plus précise et permet de mieux la localiser, sans toutefois donner l’emplacement exact. « Une maison et grenier au dessus, une étable, et un toit à porcs situé dans la basse-cour de l’abbaye ». Cette habitation était à coup sûr dans l’enceinte de la ferme. (Bail de Marguerite Jouriaux veuve de Louis Deschamps 1720). Ou bien « La dite maison dans la cour du fermier. Un grenier à foin au-dessus de la grande porte de la cour du dit fermier ». (Bail de Jacques Tourneur 1723). Mais de telles indications sont peu fréquentes.

 

Nous savons par le bail de 1730 de Marguerite Jouriaux, nous l'avons précédemment située dans la cour de la ferme, que d’un côté de sa maison se trouvait celle de Jean Vasseur et de l’autre celle de Jacques Tourneur, sans toutefois savoir laquelle était à sa droite où à sa gauche. Cette indication nous permet seulement de savoir que ces maisons se situaient dans la cour de la ferme.

 

Il faudra attendre le plan de 1762 pour noter 25 maisons (notées de 1 à 25 sans autres indications) réparties dans la cour, dans le périmètre de la ferme et près de l’église. Une seule, le moulin, se trouvant hors les murs d’enceinte. En 1769 une liste des habitants est bien établie, mais elle ne nous situe que l’endroit où ceux-ci habitent, cour et moulin. Si pour l’essentiel nous trouvons bien des baux établis aux noms des habitants figurant sur cette liste, cela ne nous donne pas pour autant le lieu précis de leur habitation.

Les baux des habitants (2)

Ce ne sera qu’en 1843 qu’un plan d’assemblage sera publié sur lequel une liste annexe nous donnera le nom des propriétaires. Puis un autre en 1845. À ce moment nous sommes loin de 1723.

 

à suivre…

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15 janvier 2016 5 15 /01 /janvier /2016 06:31

 

Les premiers baux passés entre les prieurs et les habitants et qui figurent dans les archives départementales, série H 939, remontent à 1720. Ces baux sont au nombre de deux. Cependant, dans l’un d’eux, celui passé avec Etienne Sénéchal, une phrase attire l’attention qui laisse supposer que des baux existaient avant cette date de 1820. « En avons donné connaissance pour en être actuellement en possession aux dits titres de bail ».

Bail d'Etienne Sébéchal

Bail d'Etienne Sébéchal

Nous en aurons confirmation par les baux signés en 1723, où il est clairement exprimé sur le bail fait à Jean Vasseur, par exemple, que « l’ancien bail est expiré ». Plus clairement écrit plus loin : « que tenait ci-devant audit titre et bail la veuve d’Antoine Langelé, le tout situé au dit Saint Jean aux Bois, dont et de ce que dessus le dit preneur a dit avoir bonne connaissance pour en avoir vu jouir cy devant la dite veuve d’Antoine Langelé et en être en possession au dit titre de bail depuis environ onze ans ». On ne comprend pas exactement qui détenait le bail depuis onze ans , la veuve Langelé ou Jean Vasseur. Mais peu importe l’essentiel est de comprendre qu’un bail, et d’autres, existait depuis 1711.

 

D’après nos recherches, il apparaît même que la veuve d’Antoine Langelé (nom que nous retrouverons plus tard écrit Langelez) celui-ci décédé le 15 mai 1693, s’appelait Geneviève Sagnier, elle-même décédée le 23 janvier 1712, détenait déjà un bail remontant à 1703 environ.

 

Tout cela pour dire que la pratique des baux à Saint-Jean est très ancienne, même si nous n’en trouvons pas la trace formelle, et que par ailleurs cela nous renseigne sur le fait qu’une population plus importante que précédemment s’agglomérait dans le périmètre de l’ancienne abbaye. Ce qui fait écrire en 1911  à l’abbé Dangu, dans son étude sur Saint-Jean-aux-Bois, que les origines du village peuvent remonter vers cette époque. Opinion que nous partageons.

 

Nous ne détaillerons pas ces baux un à un, cela serait un peu fastidieux. Nous n’en donnerons que les traits essentiels. Sachez cependant qu’entre 1720 et 1782, la vente de ces maisons comme biens nationaux intervenant en 1791, 56 baux figurent aux archives pour le village, 5 pour Malassise. Rappelons que La Brévière, pour l’essentiel, ne dépendait pas de l’abbaye de Saint-Jean-aux-Bois, mais de l’Hôtel Dieu de St Nicolas au Pont à Compiègne, et que pour cette raison un seul bail est signé entre le prieur curé Bonvalot et François Tourneur. Encore ne s’agit-il que d’un bail tardif puisqu’il date de 1787 et qu’il concerne un pré situé à Malassise.

 

Nous n’avons pas fait de recherches particulières concernant l’Hôtel Dieu. Nous avons cependant trouvé deux baux, l’un signé en 1731  « entre Dame Anne Motholon, prieure du prieuré et Hôtel Dieu St Nicolas au Pont de Compiègne, sœur Madeleine Esmerly première dépositaire, et Catherine de Lespinay de Marsaulle seconde dépositaire religieuses professes du ci prieuré hôtel Dieu, lesquelles audit nom ont reconnu avoir baillé et délaissé à titre de loyer et prix d’argent et Jean Mottelet et sa femme Charlotte Fillion » et l'autre en 1732, toujours par les dames de  l’Hôtel Dieu, à Jacques Vinet et sa femme Françoise Chuette.

 

Nous trouvons par ailleurs un bail entre particuliers, le seul trouvé de cette nature, datant de 1718, par la veuve de Gilles Tourneur à Pierre Parcheminier.

à suivre …

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14 janvier 2016 4 14 /01 /janvier /2016 06:29

 

La vente du 7 février 1791

 

Adjudication définitive Échéant lequel jour sept février de l’an mil sept cent quatre-vingt-onze dix heures du matin, après avoir fait annoncer au son du tambour dans les places et carrefours de cette ville l’adjudication qui va avoir lieu, les membres du Directoire du district de Compiègne s’étend rendu dans la salle du conseil général de l’administration, M. le Vice Président a dit qu’en exécution de la délibération du département de l’Oise en date du cinq février présent mois portant que vu (figure ici le texte du refus de la commune de Gournay qui n’a rien à voir avec notre adjudication).

Le procureur syndic a dit qu’en exécution de différents décrets de l’assemblée nationale et lettres patentes rendues concernant la vente des domaines nationaux, il a été procédé à la mise en vente de biens désignés en l’article deux des présentes ; qu’il a été apposé deux affiches dont la dernière annonce à ce jourd’hui l’adjudication définitive, que toutes les formalités ordonnées par les décrets ayant été observées, il requiert à la diligence du procureur général syndic du département de l’Oise et à sa poursuite comme son délégué en présence de deux commissaires de la municipalité de St Jean aux Bois il soit présentement procédé par-devant les membres du district à l’adjudication définitive desdits biens au plus offrant et dernier enchérisseur sans qu’il puisse y ouverture au doublement, au triplement, ni au tiercement à l’extinction des feux conformément aux décrets lettres patentes et instructions sur iceux rendues eux charges clauses et conditions portées en l’affiche.

Sur quoi le Directoire a arrêté qu’il serait à l’instant fait lecture du cahier des charges et procédé à l’adjudication définitive ainsi qu’il suit.

Art. 2. 1° Une maison et dépendance sise à St Jean aux Bois.

2° Un arpent un quart de terre au terroir dudit St Jean.

3° Un arpent et demi de prés audit terroir, lieu-dit le petit étang tenant à la forêt.

4° L’étang dudit St Jean.

Le tout affermé à Nicolas BOIVINET manouvrier demeurant audit St Jean pour neuf années commencées par la dépouille de 1783 suivant le bail passé devant REBOUR notaire à Pierrefonds le premier novembre 1782 lequel bail est expiré après la récolte prochaine.

Appartenant ci-devant au prieuré de St Jean aux Bois.

Sur la soumission de trois mille trois cents livres d’après le procès-verbal d’estimation d’experts en date du 30 octobre 1790 sur quoi il convient déduire six cents livres pour les impositions de la propriété reste net deux mille sept cents livres.

Renchéri par le sieur SCELLIER à trois mille livres

Par BERTRAND secrétaire du district à trois mille cent livres

Par Jean Louis LEROY meunier à St Jean aux Bois à trois mille deux cents livres

Par ledit BERTRAND à trois mille deux cent cinquante livres

Par ledit LEROY à trois mille trois cents livres

Par ledit BERTRAND à trois mille trois cent cinquante livres

Par ledit LEROY à trois mille six cents livres

Le Directoire arrête que les feux seront allumés et fixe les enchères à vingt-cinq livres.

Le premier feu allumé

Par ledit DECROUY chirurgien à trois mille six cent cinquante livres

Par ledit BERTRAND à trois mille six cent soixante-quinze livres

Par ledit DECROUY à trois mille sept cents livres

Par ledit BERTRAND à trois mille sept cent vingt-cinq livres

Par ledit DECROUY à trois mille sept cent cinquante livres

Par ledit BERTRAND à trois mille sept cent soixante-quinze livres

Par ledit DECROUY à trois mille huit cents livres

Par ledit BERTRAND à trois mille sept cent vingt-cinq livres

Par ledit DECROUY à trois mille huit cent cinquante livres

Par ledit BERTRAND à trois mille huit cent soixante-quinze livres

Par ledit DECROUY à trois mille neuf cents livres

Par ledit BERTRAND à trois mille neuf cent vingt-cinq livres

Par ledit DECROUY à trois mille neuf cent cinquante livres

Par ledit BERTRAND à trois mille neuf cent soixante-quinze livres

Par ledit DECROUY à trois mille (rayé)

Par ledit BERTRAND à quatre mille livres

Par ledit DECROUY à quatre mille vingt-cinq livres

Le deuxième feu allumé

Par ledit LEROY à quatre mille cinquante livres

Par ledit DECROUY à quatre mille soixante-quinze livres

Le troisième feu allumé

Par ledit LEROY à quatre mille cent livres

Le quatrième feu allumé

Par ledit BERTRAND à quatre mille sept cent vingt-cinq livres

Par ledit DECROUY à quatre mille cent cinquante livres

Par ledit BERTRAND à quatre mille cent soixante-quinze livres

Par ledit DECROUY à quatre mille deux cents livres

Le cinquième feu allumé

Par ledit LEROY à quatre mille deux cent vingt-cinq livres

Le sixième feu allumé

Par ledit DECROUY à quatre mille deux cent cinquante livres

Par ledit LEROY à quatre mille deux cent soixante-quinze livres

Le septième feu allumé ; après avoir brûlé six minutes s’est éteint sans enchères.

En conséquence le Directoire a adjugé et adjuge par ces présentes au sieur Jean Louis LEROY meunier à St Jean la maison, terre et étang à St Jean ; adjugés ci-dessus moyennant quatre mille deux cent soixante-quinze livres.

Lequel sieur LEROY ci-présent a déclaré que ladite adjudication est pour et au profit de Nicolas BOIVINET manouvrier à St Jean aussi présent.

Et ledit BOIVINET en acceptant ladite adjudication a promis et s’oblige de payer ladite somme de quatre mille deux cent soixante-quinze livres dans les termes et de la manière fixée par les décrets de l’assemblée nationale dont il a parfaite connaissance.

Et ont les sieurs LEROY, BOIVINET, adjudicataires, Jacques MAGNANT, commissaires de la municipalité de St Jean, le procureur syndic et le secrétaire signé avec nous./.

 

       MAGNIANT, LEROY, BOIVINET, POULAIN, PINON, BERTRAND secrétaire.

Dernière du procès-verbal avec les signatires

Dernière du procès-verbal avec les signatires

A plusieurs reprises nous verrons des biens adjugés à une personne qui, aussitôt déclare "que ladite adjudication est pour et au profit de…". Etait-ce une forme de solidarité des plus fortunés de Saint-Jean envers les plus miséreux afin de les maintenir dans les lieux, sinon de se retrouver à la rue ou pour empêcher à une personne extérieure de s'implanter au village ? Peut-être les deux. Ou alors plus simplement que le bénéficiaire de l’adjudication n’était pas en mesure de mener seul la mise aux enchères et qu’une personne plus aguerrie lui était indispensable pour le faire à sa place.

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13 janvier 2016 3 13 /01 /janvier /2016 06:29

 

Cette vente intervint le 7 février 1791 à Compiègne.

 

Le procès-verbal de cette vente qui est conservé aux archives départementales sous la référence 1Q3/549 est ici donné en clair.

La vente de l'étang de Saint-Jean-aux-Bois

Département de l’Oise

District de Compiègne

Canton de Pierrefonds

Municipalité de Saint Jean aux Bois

Biens nationaux à vendre n° 41 première publication

Procès-verbal n° 90

Vente du 18 janvier 1791

(Archives départementales 1Q3/549)

 

 

On fait savoir que le mercredi 18 janvier mil sept cent quatre-vingt-onze, huit heures du matin conformément au décret du trois novembre 1790, notamment à article quinze d’icelui, à la diligence de M. le Procureur général syndic du département de l’Oise, et poursuite du Procureur Syndic du district de Compiègne, son délégué et en présence de deux commissaires de la municipalité de Saint Jean aux Bois ;

Il sera procédé par-devant le directoire du district de Compiègne à la première réception des enchères pour parvenir à la vente des domaines nationaux dont la désignation suit :

1° Une maison et dépendance sise à Saint Jean aux Bois.

2° Un arpent un quart de terre au terroir dudit Saint Jean.

3° Un arpent et demi de pré audit terroir, lieu-dit le petit étang, tenant à la forêt.

4° L’étang dudit Saint Jean.

Le tout affermé à Nicolas BOIVINET, manouvrier demeurant audit Saint Jean pour neuf années commencées par la dépouille de 1782, suivant le bail passé devant REBOUR notaire à Pierrefonds, le premier novembre 1783 lequel bail est expiré par la récolte dernière.

Appartenant ci-devant au prieuré de Saint Jean aux Bois.

Sur la soumission de trois mille trois cents livres d’après le procès-verbal d’estimation d’experts en date du 30 octobre 1790 sur quoi convient déduire 600 # pour les impositions de la propriété restent 2700 #

À la charge par l’adjudicataire ;

1° d’entretenir le bail.

2° de payer en main du receveur du district, dans la quinzaine de l’adjudication, vingt pour cent du prix principal d’icelle, pour la maison et l’étang, et pour les terres et prés douze pour cent, conformément aux articles 3 et 4 des lettres patentes des 25, 26, 29 juin et 9 juillet dernier et le surplus en douze annuités égales payables en douze ans d’année en année et dans lesquelles sera compris l’intérêt du capital à cinq pour cent sans retenue ;

Lesdits biens francs de toutes rentes redevances ou prestations foncières, de tous droits de mutation, tels que quint, requint, loyer vente soit fixé, soit calculé, de toutes dettes rentes constituées et hypothèques ; conformément aux articles 7 et 8 des lettres patentes du 17 mai dernier sur le décret du quatorze du même mois.

Sans autres frais à la charge de l’adjudicataire, que ceux du contrôle de l’adjudication fixé à quinze sols conformément à l’article onze du titre trois du même décret.

Les enchères seront ouvertes en même temps sur l’ensemble ou sur la partie des biens ci-dessus désignés, et si lors de l’adjudication définitive la somme des enchères partielles réunies égale l’enchère faite sur la masse les biens seront de préférence adjugé divisément.
Fait et arrêté en Directoire du district de Compiègne le neuf janvier mil sept cent quatre-vingt-onze.

            POULAIN, JOLY, LEMON, BERTRAND.

Le 9 janvier 1791 il a été apposé exemplaires de l’affiche ci-dessus ordonnée aux lieux ordinaires et accoutumés de cette ville et envoyées aux municipalités du ressort.

            BERTRAND 

Première enchère Échéant lequel jour dix-huit janvier 1791, huit heures du matin, il a été par-devant les membres du Directoire du district de Compiègne, en l’absence des commissaires de la municipalité dans le ressort desquelles se trouvent situés les biens, dûment appelés, à la première réception des enchères sur les bien désignés en l’affiche ;

Et attendu neuf heures sonnées et qu’il ne s’est pas trouvé d’enchérisseur il a été arrêté qu’il serait apposé aujourd’hui affiches portant que le sept février prochain il sera procédé à l’adjudication définitive desdits biens.

            POULAIN, JOLY, LEMON, BERTRAND.

Le dix-huit janvier 1791 il a été apposé exemplaires de l’affiche ci-dessus ordonnée aux lieux ordinaires et accoutumés de cette ville et envoyées aux municipalités du ressort.

            BERTRAND 

à suivre…

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