Les droits d'usage (1)

Quand on raconte Saint-Jean-aux-Bois, on ne peut ignorer certains passages qui au long des siècles ont fait son histoire. Saint-Jean, bien avant de devenir village, avec son abbaye de religieuses bénédictines, puis de chanoines venus de Royalieu les remplacer, a connu un passé que nous ne pouvons passer sous silence. De cette histoire, il est un épisode qui concerne ce qui est communément appelé les « droits d’usage » et que nous allons aborder dans les articles qui vont suivre. Pas d’un seul trait, le sujet est si vaste qu’à la longue il pourrait lasser, mais par une succession de chapitre traitant chacun d’une période donnée. La première sera intitulé « Le temps des Abbesses » ; le seconde « Le temps des chanoines » ; la troisième "La période révolutionnaire"; la quatrième « Le temps des Solitaires » et la cinquième sera consacrée à la période particulière « 1826-1829 ».

« Le temps des Abbesses »

Les droits d’usage

Notre intention dans ce chapitre, n’est pas de développer l’historique des droits d’usage. Il s’agit là d’un vaste sujet. D’autres l’ont fait avant nous et nous conseillons de se référer aux ouvrages écrits à ce propos. Il s’agit simplement, tout en les plaçant dans le contexte général, de nous intéresser aux droits d’usage des communautés, (abbesses puis chanoines et habitants) qui ont vécu à St Jean durant la période qui nous intéresse.

Tout au long de l’existence de l’abbaye, les religieuses avaient acquis un certain nombre de droits en forêt. Droit de ramasser du bois de chauffage, du bois pour réparation de leurs bâtiments et de leurs outils agraires, droit de pâturage pour leurs bêtes à cornes, de glandée pour leurs porcs. C’est ce qui était appelé “droits d’usage”.

Ces droits étaient forts anciens. Nous savons, par référence à une “Réplique” des religieuses datée de 1549, (représentées devant les juges de la table de marbre¹ par Maître Jean Danjeon, procureur) qu’elles avaient droits d’usage en la forêt de Cuise, par dons et concessions, depuis le roi Louis VII, dit le Jeune, c’est-à-dire peu de temps après la fondation de l’abbaye.

Les droits d’usage en forêt remontaient à des temps immémoriaux qui se perdent dans la nuit des temps.

À une époque où les forêts couvraient la plus grande partie du territoire de la France, leur produit excédait de beaucoup les besoins de la consommation. Le souverain, les seigneurs et les corporations religieuses à qui elles appartenaient, ne retirant presque aucun profit de ces vastes propriétés, accordaient facilement aux communes et aux particuliers la faculté d’y prendre les bois nécessaires à leur chauffage et à leurs autres besoins, et celle d’y faire manger par leurs bestiaux les herbes et les fruits qu’elles produisaient. Ces sortes de concessions étaient faites en vue d’attirer et de fixer les cultivateurs dans des domaines qui attendaient la main de l’homme pour devenir fertiles ; quelquefois aussi elles étaient évaluées par des prestations en argent ou en denrées de diverses espèces. D’après ce qui précède, chacun dans les temps anciens profitait, selon ses besoins, des ressources abondantes qu’offraient à des populations relativement peu nombreuses, ces forêts immenses.

Les droits d’usage se divisaient en grands et petits usages.

Les grands usages :

1° L’affouage, qui est le droit de prendre dans une forêt le bois de chauffage nécessaire à l’usager.

2° Le maronage, ou le droit de se faire délivrer des arbres pour la construction et les réparations de bâtiments.

3° Le pâturage ou pacage, qui est le droit de faire paître le bétail.

4° Le panage ou la paisson, qui consistait dans la faculté de mener les porcs dans une forêt pour s’y nourrir de glands ou de faînes, alors nommé glandée ou paisson.

Les petits usages :

Ils consistaient principalement à enlever les branches sèches, les bois morts et les morts bois que sont les saules, saules marsaults, épines, cornouillers, le sureau, les aulnes, genêts, genévriers, coudres sauvages et  ronces².

Des sentiments de charité chrétienne paraissent avoir déterminé les rois de France dans la plupart de ces concessions, notamment dans celles qui regardent les communautés religieuses.

Ces droits pouvaient être aussi donnés comme encouragement à une entreprise utile.

Ainsi Charles VI donne à Raynaud Coquerel, non seulement les droits d’usage en bois et en  pâturage, mais encore le terrain et le bois accessoires pour bâtir au lieu-dit de la Fortelle, un four à verre appelé depuis ce temps le Four-d’en-Haut. Cette concession ainsi que les droits d’usage et de pâturage furent confirmés à Oudin Coquerel, petit-fils du premier, par lettres de Charles VII, données à Lévignen le 11 mars 1441 (Archives de l’inspection de Compiègne, vol.III). De même, l’exploitation d’argile qui s’est faite durant plusieurs siècles près de La Brévière, dans la parcelle comprise entre les routes de Longpont et de Morienval, pour le compte d’une poterie de Compiègne, relevait-elle d’un très ancien droit d’usage.

 

1) Tribunal qui existait à Paris pour juger les appels des causes jugées par les maîtres des Eaux et Forêts, lesquels avaient juridiction dans toute l'étendue de leurs maîtrises. — 2) On entendait le bois mort sur pied ou estant et le bois mort tombé ou gisant.

à suivre…